Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUPE VERMEILLE
COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1516317
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2029

Présentation de la marque COUPE VERMEILLE

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUPE VERMEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL domicilié(e) Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 551 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque COUPE VERMEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUPE VERMEILLE arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL a également déposé les autres marques suivantes : ALI BADHIA , DON SERRA , CAZALIS ET PRATS , CHANTEJOY , MODOURO , GRANGETTES , FADO , ALI CHERAB , LE SCEAU D'OR , VIN DESILES


COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par Actions Simplifiée - Zone du Mas de la Garrigue Nord, 23 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 352551402


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396234 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441173 - Publication au BOPI 2006-09-28

Renouvellement sans limitation n°2133441 - Publication au BOPI 1999-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2019 n°2703313 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux, vins de liqueur et notamment des vins doux naturels.